Comprendre les normes d’accessibilité à travers le monde : notre approche chez Ciao

Ciao Ciao! De retour d’un voyage enrichissant en Europe, où j’ai eu la chance de passer du temps avec nos partenaires internationaux, une question est revenue souvent :
"Chez Ciao, au Québec, comment faites-vous pour connaître et appliquer les différents règlements d’accessibilité à travers le monde?"

C’est une excellente question. Et la réponse tient en deux mots : les WCAG.

Les WCAG : le cœur des standards mondiaux

Bien sûr, nous ne prétendons pas connaître tous les règlements de chaque pays ou région du globe. Mais ce qu’il faut comprendre, c’est que la grande majorité des lois et règlements d’accessibilité numérique dans le monde s’inspirent, voire se basent directement sur les standards internationaux du W3C, les fameuses WCAG – Web Content Accessibility Guidelines (ou Règles pour l'accessibilité des contenus Web, en français).

Ces lignes directrices constituent le cœur des critères d’accessibilité à respecter, qu’on soit en Europe, en Amérique du Nord ou ailleurs. Certaines juridictions y ajoutent des exigences supplémentaires ou des nuances locales, mais les fondements restent les mêmes.

Ce que ça change dans notre travail

Ce qui est rassurant, c’est que comme nous maîtrisons bien les critères des WCAG, il nous suffit, lorsque nous intervenons dans un nouveau contexte, de nous informer sur les spécificités locales – cette fameuse "petite couche" de nuances ou d’exigences particulières. En général, ça se fait rapidement, et ensuite, on peut appliquer notre expertise de manière efficace, peu importe la région.

En résumé : les bases restent les mêmes d’une région à l’autre. Une fois qu’on maîtrise les WCAG, on peut transposer cette expertise d’un projet à l’autre, indépendamment du contexte de travail.

Le tableau ci-dessous présente une correspondance entre les critères WCAG exigés dans différents cadres réglementaires.

Note : Certaines juridictions procèdent actuellement à la mise à jour de la version des WCAG qu’elles appliquent.

Lois et législations en accessibilité

Au Canada

• • Banques, Transports interprovinciaux, télécommunications.

• • Les ministères et organismes gouvernementaux ;
  • Les établissements d'enseignement, tels que les centres de services scolaires, les cégeps et les universités ;
  • Les organisations du réseau de la santé et des services sociaux, incluant les hôpitaux, les CISSS et les CLSC.
  • WCAG 2.2 AA avec quelques ajouts et exclusion.

• • Le secteur public : Le gouvernement de l'Ontario, les ministères, les organismes provinciaux, les municipalités et les hôpitaux.
  • Les établissements d'enseignement : Les conseils scolaires, les collèges et les universités.
  • Le secteur privé : Toutes les entreprises, de la petite entreprise à la grande société.
  • Le secteur sans but lucratif : Les organismes de charité, les associations et les organismes communautaires.
  • Toutes les entreprises avec plus de 50 employés
  • WCAG 2.0 AA

• • Le secteur public désigné : Les ministères, municipalités, universités et collèges, réseaux de santé et sociétés d'État.
  • Le secteur privé et les organismes à but non lucratif : Commerces, restaurants, hôtels, organismes de bienfaisance, lieux de culte et syndicats.
  • WCAG 2.1 AA

• • Gouvernement provincial
  • WCAG 2.2 AA

• • Le secteur public : Le gouvernement provincial, les ministères, les municipalités, les hôpitaux (Santé Nouvelle-Écosse) et les organismes du secteur public.
  • Les établissements d'enseignement : Les écoles primaires et secondaires, ainsi que les collèges et universités.
  • Les entreprises et organisations privées : Notamment celles qui possèdent, exploitent ou entretiennent des bâtiments, des environnements bâtis ou des espaces extérieurs, ainsi que celles fournissant des biens et services.
  • WCAG la version, ni le niveau est précisé, mais probablement 2.2 AA.

• • Organismes gouvernementaux
  • WCAG (sans version précise)
• Saskatchewan, Terre‑Neuve‑et‑Labrador, Nouveau‑Brunswick ont une loi-cadre d’accessibilité, mais n’ont pas encore de précision de la norme à suivre.
• Alberta n’a pas de loi-cadre sur l’accessibilité.

En Europe

• • Secteur public (obligatoire)
  • Grandes entreprises privées (>250 M€ CA)
  • Depuis 2025 (EAA) : beaucoup plus d’entreprises numériques
  • RGAA. Note que la version 5 du RGAA est prévue pour la fin 2026 pour intégrer les critères du WCAG 2.2.

• • Secteur public
  • Entreprises offrant services numériques (EAA)
  • WCAG 2.1 AA (via EN 301 549)

• • Secteur public
  • Acteurs économiques concernés par EAA
  • WCAG 2.1 AA

• • Administration fédérale
  • Certaines organisations mandatées (Entreprises de transports publics, Banques et services financiers grand public, Télécommunications, Services numériques publics ou para‑publics, Institutions de formation mandatées)
  • Norme eCH-0059 : WCAG (souvent 2.1 AA, mais dépend des cas si c’est public, mandaté ou privé selon la proportionnalité)

Un référentiel utile (et un article à lire!)

Et si vous vous demandez si on a un répertoire ou un résumé des différentes normes d’accessibilité par pays, la réponse est oui!
Nous avons justement publié un article sur notre site qui traite en détail de ce sujet. C’est une excellente ressource pour mieux comprendre les exigences dans différents territoires.

Alors si vous vous posez des questions sur les normes applicables à votre projet, ou si vous souhaitez valider l’accessibilité de votre plateforme pour un marché international, n’hésitez pas à nous écrire. On adore en parler!